Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MERCERIE ONLINE
M. HAVET Patrick

Numéro de dépôt :
3929610
Date de dépôt :
25/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
MERCERIE ONLINE de HAVET Patrick

Présentation de la marque MERCERIE ONLINE

Déposée le 25 juin 2012 par monsieur HAVET Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « MERCERIE ONLINE »

Le déposant est monsieur HAVET Patrick domicilié(e) 16 Rue Kennedy - 59940 - ESTAIRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HAVET Patrick domicilié(e) 16 Rue Kennedy - 59940 - ESTAIRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. HAVET Patrick - 16 Rue Kennedy - 59940 - ESTAIRES - France


M. HAVET Patrick - 16 Rue Kennedy - 59940 - ESTAIRES - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 16 septembre 2016 - Rejet total n°681661 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-16

Fils à usage textile ; fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; laine filée ; soie filée ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; Perles non précieuses et imitation de perles. Paillettes et sequins.